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Objet du site

Le site 123-location-salle.fr est un annuaire généraliste Internet répertoriant des lieux de réceptions de différentes catégories (salles, hôtels, châteaux, demeures ...). L'annuaire est accessible aux travers de différents noms de domaines, tels que:
123-location-salle.fr
123-sejours-en-france.fr
123-chambresdhotes-gites.fr
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Entreprise

Entreprise de droit français dont le siège est :
Lieu-dit Bellevue
49570 Montjean-sur-Loire
France
SIRET : 492 695 762 00020
APE : 6312Z

Publication

Directeur de la publication : Thierry Cojean
Pour toute demande d'information, écrivez-nous à:
Lieu-dit Bellevue
49570 Montjean-sur-Loire
ou par email en remplissant notre formulaire de contact.

Hébergement:

Site internet hébergé par la société Netissime:
Netissime.com - Groupe e.l.b. multimedia
http://www.netissime.com
17 rue Jean Bourget
69100 Villeurbanne - France

Informations présentées par l'annuaire

Le directeur de publication, autant que faire se peut, vérifie que les informations présentes dans les annonces sont conformes à la règlementation en vigueur en ce qui concerne la protection des mineurs.

Aucune information à caractère violent, pornographique, raciale, ou à caractère choquant n'est autorisée. Toute annonce découverte comportant de telles informations, ou dont un lien interne pourrait pointer vers un site internet de ce type, sera immédiatement supprimée de l'annuaire, sans avis préalable, et les informations de connexion du type adresse IP, enregistrées lors de la soummission de l'annonce, pourront être fournies, sur leur demande, aux autorités compétentes.

Par ailleurs, le directeur de la publication n'assure en aucun cas que les informations fournies par les propriétaires sont conformes à la réalité de leur établissement. Par conséquent 123-location-salle.fr et ses représentants ne sauraient en aucun cas être tenus responsables pour quelque information erronée que ce soit, indiquée par erreur ou sciemment par le propriétaire de l'annonce, entrainant un litige entre le propriétaire et son client.

D'autre part, le directeur de la publication ne saurait être tenu pour responsable si une annonce était passée à l'insue du propriétaire de l'établissement. Lors de la soummission de l'annonce, la personne soummettant les informations déclare être détenteur des droits pour la diffusion des informations. En cas de litige, 123-location-salle.fr tient à la disposition des autorités compétentes, les informations de connexions utilisées pour soumettre l'annonce.

Nombre d'annonces par propriétaire

Le nombre d'annonces soumises par le même propriétaire n'est à priori pas limité. En revanche, il n'est accepté qu'une seule annonce par établissement.

Facturation

Chaque annonce passée fait l'objet d'une facturation au taux de TVA normal en vigueur en France. Les factures sont adressées exclusivement par courrier électronique à l'adresse indiquée lors de l'inscription.

Données personnelles et droit de rectification

Les informations de contact indiquées au travers des formulaires lors de demandes d'information auprès des établissements enregistrés sont conservées dans notre base de données afin qu'il soit possible de vous répondre, de vous contacter, ou de vous proposer des services complémentaires ultérieurement.

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Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
Thierry Cojean
LD Bellevue
49570 Montjean sur Loire
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Propriété intellectuelle et droits d'auteur

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